Professeur Emérite Cyrille David

Curriculum

Cyrille David

Professeur Emérite
Université Paris I

Une figure incontournable dans le domaine de la fiscalité. Titulaire d’un doctorat en droit de l’Université Paris, il a enseigné pendant plus de trente ans, formant plusieurs générations d’experts.

Le Professeur David est une figure éminente dans les milieux académiques et professionnels, reconnu pour son expertise en fiscalité internationale et en fiscalité des entreprises. Ses recherches approfondies dans ces domaines lui ont valu une grande reconnaissance.

En plus de ses contributions académiques, il a conseillé les gouvernements algériens, espagnole et italien. Il a mené de nombreuses missions en Afrique, témoignant de son engagement envers des enjeux fiscaux globaux. Il a enfin, de façon épisodique, donnée des conseils à des ménages ou entreprises dans des domaines fiscaux variés.

Ses nombreuses publications ainsi que son enseignement à Paris I et dans plusieurs pays européens démontrent l’étendue de son influence et de son savoir-faire dans le domaine fiscal.

  • 1963Doctorat en droit

    thèse de droit international privé comparé portant sur "la loi étrangère devant le juge du fond" , soutenue à la Faculté de droit de Paris sous la présidence de Mr.Batiffol : mention très bien , prix Dennery et prix du Centre français de droit comparé .

  • 1967Concours d'agrégation de droit privé

  • 1963-1967Chargé de cours à la Faculté de droit de Strasbourg

  • 1968-73Maître de conférences agrégé à la Faculté de droit d'Alger

  • 1973-1988Professeur à l'Université de Paris X-Nanterre

  • 1988 à1995Professeur à l'Université de Paris IX-Dauphine

  • 1995 à 2003Professeur à l’Université de Paris

  • 2003Directeur du DESS Droit et Fiscalité de l’Université de Paris

  • 1983Création d'un séminaire annuel de droit fiscal comparé

    En partenariat avec d'autres Universités étrangères de l'Union européenne (Barcelone, Hambourg, Londres, Louvain , Rome, Tilburg) et des USA ( George Washington)

  • 1995 à 2003 Professeur à l’Université de Paris I

    directeur de divers DEA ou DESS dans les Facultés où j'ai été nommé en tant qu'agrégé, membre de divers Conseils (d'Administration , Scientifique , des Etudes...).

  • 2003Retraite universitaire

    Obtention du titre de professeur émérite (un livre d’hommages m’a été consacré en 2005 (Liber Amicorum Cyrille DAVID))
 

Activités internationales

Séminaire annuel organisé avec huit Universités étrangères européennes

dans une ville distincte sur un sujet distinct avec le concours de la Commission européenne (1998 Barcelona on Environmental Taxation , 1999= Rome on Taxpayer’s protection ; 2000 Vienne on Tax discriminations ; 2001 Osnabruck on Non residents, 2002 Tilburg on Tax competition , 2003 Stockholm on European Society , 2004 Paris on Intangibles , 2005 Tilburg on Capital movements , 2006 Tilburg on Group taxation)

colloque annuel avec des professeurs fiscaux étrangers organisé par l’EALTP (European Association of Tax Law Professors)

Depuis 1998 sur des sujets variés : Alicante on Family taxation ; 1999 Barcelona on Environmental Policy and taxation in Europe ; 2000 Stockholm on taxation of small and medium sized enterprises , 2001 Lisbon on cross border pensions, 2002 Lausanne on unfair competition , 2003 Cologne on notion of income, 2004 Louvain on Taxation and Social Security , 2005 Naples on the concept of Income , 2006 Budapest ). . Ces colloques donnent lieu à une publication comparative annuelle sous forme de livre généralement publié en anglais par un éditeur hollandais (IBDF ou Kluwer)

Enseignements divers assurés à l’étranger 

Barcelone, Madrid , Londres , Louvain,Osnabrück, Rome ,Tilburg ,

multiples publication

Quatre livres et multiples articles portant principalement sur de sujets fiscaux très divers

participation à des colloques divers  

En tant que rapporteur français

consultation auprès des Ministères algériens du Commerce et des Finances a consisté durant trois ans (1970 1973)  

Préparation des projets de textes (circulaires , décrets et lois) sur des réformes voulues par le pouvoir politique algérien en matière de droit des sociétés , droit commercial et réglementation des changes ; et à résoudre des problèmes pratiques posés par le fonctionnement d’entreprises publiques algériennes variées spécialement dans leurs rapports avec les entreprises étrangères

Nombreuses missions ou séjours en Europe ou en Afrique /h6>

principalement au Maghreb , mais aussi en Afrique noire (Sénégal , Cote d’Ivoire , Rwanda , Zaire , Burundi ) y compris à Madagascar où j’ai séjourné trois semaines en 1982 pour le compte de l’ONU en vue de proposer une réforme du Code des impôts de Madagascar